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Marque suisse · 347131 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
347131
Numéro de demande
01466/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 avr. 1986
Enregistrée
23 juil. 1986
Publiée
20 août 1986
Radiée
5 déc. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Meubles

Kontrollschilder- und Wechselnummerhalter schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.12.2016

  2. 8 mai 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2006

  3. 20 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 192 du 20.08.1986

Parties

Titulaire

Rashpal Bains

8586 Erlen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.