SPECIMEN PROMOD

Marque suisse · 347149 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
347149
Numéro de demande
02077/1986
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 avr. 1986
Enregistrée
23 juil. 1986
Publiée
20 août 1986
Protégée jusqu’au
2 avr. 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    02.04.2026 → 02.04.2036

    Publié dans Swissreg le 12.02.2026

  2. 30 oct. 2018

    Mandataire radié

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 30.10.2018

  3. 30 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreyfus & associés, Route de Malagnou 6, 1208 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.10.2018

  4. 3 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.07.2017

  5. 26 avr. 2017

    Mandataire radié

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

  6. 3 mars 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.03.2016

  7. 16 avr. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

  8. 29 oct. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Société Catésienne de Textiles, S.O.C.A.T.E.X., Zone Industrielle de Roubaix Est, F- Lys lez Lannoy, France → Promod, Société par Actions Simplifiée, Chemin du Verseau, 59700 Marcq en Baroeul, France
    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.10.2008

2 entrées antérieures
  1. 1 mai 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006

  2. 20 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 192 du 20.08.1986

Parties

Titulaire

Promod Société par Actions Simplifiée

59700 Marcq en Baroeul, FR

Mandataire

Dreyfus & associés

Route de Malagnou 6, 1208 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.