CD
Marque suisse · 347274 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 347274
- Numéro de demande
- 07671/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CD ((fig.))
- Déposée
- 6 déc. 1985
- Enregistrée
- 23 juil. 1986
- Publiée
- 27 août 1986
- Radiée
- 10 juil. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie et joaillerie or ou platine, avec ou sans diamants ou autres gemmes, ou perles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2006
- 27 août 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 198 du 27.08.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.