CD

Marque suisse · 347274 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
347274
Numéro de demande
07671/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CD ((fig.))
Déposée
6 déc. 1985
Enregistrée
23 juil. 1986
Publiée
27 août 1986
Radiée
10 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie et joaillerie or ou platine, avec ou sans diamants ou autres gemmes, ou perles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2006

  2. 27 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 198 du 27.08.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.