Marque figurative

Marque suisse · 347334 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
347334
Numéro de demande
02942/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 mai 1986
Enregistrée
23 juil. 1986
Publiée
29 août 1986
Radiée
18 déc. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Bücher, Publikationen, Druckschriften, Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007

  2. 29 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 200 du 29.08.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.