MONTERROIR

Marque suisse · 347349 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
347349
Numéro de demande
03372/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MONTERROIR ((fig.))
Déposée
29 mai 1986
Enregistrée
23 juil. 1986
Publiée
29 août 1986
Radiée
2 janv. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.01.2017

  2. 12 juin 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 111 du 12.06.2006

  3. 29 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 200 du 29.08.1986

Parties

Titulaire

Hubert Monnard

1185 Mont-sur-Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.