Marque figurative

Marque suisse · 347360 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
347360
Numéro de demande
03563/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 janv. 1986
Enregistrée
23 juil. 1986
Publiée
29 août 1986
Radiée
21 août 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 175 du 11.09.2006

  2. 29 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 200 du 29.08.1986

Parties

Titulaire

Margot Braun

9422 Staad

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.