ML

Marque suisse · 347372 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
347372
Numéro de demande
03575/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ML ((fig.))
Déposée
26 mai 1986
Enregistrée
24 juil. 1986
Publiée
29 août 1986
Radiée
1 janv. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.2007

  2. 29 août 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 200 du 29.08.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.