ZTAT
Marque suisse · 347401 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 347401
- Numéro de demande
- 01025/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 20 févr. 1986
- Enregistrée
- 5 août 1986
- Publiée
- 1 sept. 1986
- Radiée
- 12 sept. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Micro-ordinateurs, microprocesseurs et produits semi-conducteurs, à savoir circuits intégrés, dispositifs électriques de traitement des données et installations composées de ceux-ci, y compris des organes d'entrée et de sortie tels qu'écrans fluorescents, lecteurs de bandes perforées, lecteurs de cartes perforées, claviers, dispositifs à bandes magnétiques et organes de sortie, tels qu'imprimantes, dispositifs de mémoire à bande magnétique, perforatrices de cartes, perforatrices de bandes et dispositifs pour la mémorisation électronique, magnétique, mécanique, optique ou chimique des données, disques, bandes magnétiques et autres porteurs de programmes pour le traitement des données.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 sept. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.09.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 12.09.2026
- 9 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
- 8 févr. 2012
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 25 août 2010
Transféré
- Titulaire
- Renesas Technology Corp., 4-1, Marunouchi 2-chome, Chioda-ku, Tokyo, Japon → Renesas Electronics Corporation, 1753 Shimonumabe, Nakahara-ku, Kawasaki, Kanagawa, Japon
- Mandataire
- Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 25.08.2010
- 20 mars 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006
- 22 déc. 2003
Transféré
- Titulaire
- Hitachi Ltd., 6, Kanda-Surugadai 4-chome, Chiyoda-Ku, Tokyo, Japon → Renesas Technology Corp., 4-1, Marunouchi 2-chome, Chioda-ku, Tokyo, Japon
Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003
- 1 sept. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 202 du 01.09.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.