CC
Marque suisse · 347609 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 347609
- Numéro de demande
- 03232/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CC ((fig.))
- Déposée
- 14 mars 1986
- Enregistrée
- 5 août 1986
- Publiée
- 8 sept. 1986
- Radiée
- 16 oct. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 27.05.1986Dépôt de la marque renouvelée: 27.05.1986Deposito del marchio prorogato: 27.05.1986 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 216870
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2006
- 8 sept. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 208 du 08.09.1986
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.