CTC

Marque suisse · 347634 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
347634
Numéro de demande
03637/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CTC ((fig.))
Déposée
3 juin 1986
Enregistrée
5 août 1986
Publiée
8 sept. 1986
Radiée
8 janv. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Supports d'enregistrement ou de données sous forme de disquettes d'ordinateurs, de cassettes audio et vidéo: montres, horloges.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 19 du 29.01.2007

  2. 8 sept. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 208 du 08.09.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.