Marque figurative
Marque suisse · 347638 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 347638
- Numéro de demande
- 03841/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 juin 1986
- Enregistrée
- 5 août 1986
- Publiée
- 10 sept. 1986
- Radiée
- 15 janv. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 12.06.1986Dépôt de la marque renouvelée: 12.06.1986Deposito del marchio prorogato: 12.06.1986
- Renouvelle
- 219163
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie
Glukose und saccharinhaltige Nahrungsmittel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 févr. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.2007
- 10 sept. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 210 du 10.09.1986
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.