VAL
Marque suisse · 347663 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 347663
- Numéro de demande
- 00329/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 janv. 1986
- Enregistrée
- 13 août 1986
- Publiée
- 10 sept. 1986
- Protégée jusqu’au
- 16 janv. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Elektronisch lesbare Computerprogramme enthaltende Datenträger für Automaten und Manipulationsvorrichtungen sowie Computerprogramme enthaltende Datenträger für die Entwicklung solcher Programme.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 16.01.2026 → 16.01.2036
Publié dans Swissreg le 09.01.2026
- 21 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX Lausanne, Voie du Chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 21.08.2025
- 12 avr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 12 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX Lausanne, Voie du Chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 8 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 5 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 05.01.2016
- 5 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.01.2016
- 27 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2006
3 entrées antérieures
- 27 févr. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2006
- 22 juil. 1992
Transféré
- Titulaire
- Unimation Inc., Shelter Rock Lane, Danbury (CT), Etats-Unis d'Amérique → Stäubli International AG, Poststrasse 5, 8808 Pfäffikon
Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.1992
- 10 sept. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 210 du 10.09.1986
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.