Marque figurative
Marque suisse · 347865 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 347865
- Numéro de demande
- 03894/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 avr. 1986
- Enregistrée
- 14 août 1986
- Publiée
- 17 sept. 1986
- Radiée
- 21 nov. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 18.06.1986Dépôt de la marque renouvelée: 18.06.1986Deposito del marchio prorogato: 18.06.1986 avec modification de la représentation
- Renouvelle
- 217258
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie et orfèvrerie platine, or et argent.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.11.2016
- 8 mai 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2006
- 17 sept. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 216 du 17.09.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.