Marque figurative
Marque suisse · 347866 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 347866
- Numéro de demande
- 03914/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 juin 1986
- Enregistrée
- 14 août 1986
- Publiée
- 17 sept. 1986
- Radiée
- 22 janv. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 13.01.1986 DE
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Caoutchouc, plastiques et isolants · Matériaux de construction non métalliques
Vorgefertigte Elemente unter Verwendung von Kunst-, Schaum- und Isolierstoffen zur Wärme- und Schalldämmung von Gebäuden und Dächern; dauerelastische Dichtungsmassen für Bauzwecke; Anlagen zur Energiegewinnung aus Sonneneinstrahlung und Umgebungswärme, nämlich Sonnen- und Umluftkollektoren sowie nicht abgedeckte Wärmeabsorber zum Einbau in Dächer und/oder Fassaden bzw. zur freistehenden Montage; Halte- und Befestigungselemente für vorgenannte Waren, nämlich Klammern und Profile aus Metall oder Kunststoff mit entsprechender Formgebung.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2007
- 24 nov. 2003
Transféré
- Titulaire
- Thermodach Dachtechnik GmbH, Markgrafenstrasse 32, D- Bad Alexandersbad, Allemagne → Lizenz-und Schutzrechte GmbH, Mittermayerstrasse 13,, D-85221 Dachau, Allemagne
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003
- 17 sept. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 216 du 17.09.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.