PRIOR
Marque suisse · 347887 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 347887
- Numéro de demande
- 04230/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PRIOR ((fig.))
- Déposée
- 1 juil. 1986
- Enregistrée
- 14 août 1986
- Publiée
- 20 sept. 1986
- Protégée jusqu’au
- 1 juil. 2036
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.07.1986Dépôt de la marque renouvelée: 01.07.1986Deposito del marchio prorogato: 01.07.1986
- Renouvelle
- 218358
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 14.07.06, 14.07.16, 27.05.01, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Outils à main
Scies à métaux pour bijoutiers.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 01.07.2026 → 01.07.2036
Publié dans Swissreg le 06.07.2026
- 21 juin 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Scies miniatures S.A., Plan-Praz, 1337 Vallorbe → Scies miniatures Sàrl, Rue de Plans Praz, 1337 Vallorbe
Publié dans Swissreg le 21.06.2016
- 21 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.06.2016
- 13 févr. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.2006
- 20 sept. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 219 du 20.09.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.