Marque figurative
Marque suisse · 347896 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 347896
- Numéro de demande
- 04253/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 juil. 1986
- Enregistrée
- 14 août 1986
- Publiée
- 20 sept. 1986
- Radiée
- 5 févr. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tissus · Vêtements et chaussures
Tissus; couvertures de lit et de table; vêtements, chaussures, chapellerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 39 du 26.02.2007
- 20 sept. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 219 du 20.09.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.