Marque figurative

Marque suisse · 347896 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
347896
Numéro de demande
04253/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 juil. 1986
Enregistrée
14 août 1986
Publiée
20 sept. 1986
Radiée
5 févr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus · Vêtements et chaussures

Tissus; couvertures de lit et de table; vêtements, chaussures, chapellerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 39 du 26.02.2007

  2. 20 sept. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 219 du 20.09.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.