KSA
Marque suisse · 347901 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 347901
- Numéro de demande
- 04436/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- KSA ((fig.))
- Déposée
- 30 mai 1986
- Enregistrée
- 14 août 1986
- Publiée
- 22 sept. 1986
- Radiée
- 2 janv. 2017
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouteries, joailleries, orfèvreries, articles de luxe en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 janv. 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.01.2017
- 6 juin 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2006
- 22 sept. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 220 du 22.09.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.