KSA

Marque suisse · 347901 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
347901
Numéro de demande
04436/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
KSA ((fig.))
Déposée
30 mai 1986
Enregistrée
14 août 1986
Publiée
22 sept. 1986
Radiée
2 janv. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouteries, joailleries, orfèvreries, articles de luxe en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.01.2017

  2. 6 juin 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2006

  3. 22 sept. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 220 du 22.09.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.