IAO

Marque suisse · 347903 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
347903
Numéro de demande
04438/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
IAO ((fig.))
Déposée
9 juin 1986
Enregistrée
14 août 1986
Publiée
22 sept. 1986
Radiée
15 janv. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.2007

  2. 22 sept. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 220 du 22.09.1986

Parties

Titulaire

Orbal S.A.

Nonnenweg 60, 4055 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.