PERCE-NEIGE
Marque suisse · 347950 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 347950
- Numéro de demande
- 02523/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 avr. 1986
- Enregistrée
- 28 août 1986
- Publiée
- 23 sept. 1986
- Radiée
- 27 nov. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Appareils médicaux · Papier et imprimés · Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport
Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments électriques pour usage thérapeutique, photographiques et cinématographiques; supports d'enregistrement, magnétiques, disques acoustiques; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; articles en papier pour le ménage, pour bureau et emballages; journaux et périodiques, livres; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement; emballage en matière plastique; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; jeux et jouets éducatifs et autres jeux et jouets; articles de gymnastique et de sport (y compris des vêtements); décorations pour arbres de Noël.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006
- 21 avr. 1995
Transféré
- Titulaire
- Lino Ventura, 4, Parc de Montretout, F- Saint-Cloud, France → Clélia Yvonne Marie Louise, Ventura, 13, Rue La Boétie, F-75008 Paris, France, Odette Lucienne Le Comte, 4, Parc Montretout, F-92210 St-Cloud, France, Laurent Louis Ventura, 16, Parc Montretout, F-92210 St-Cloud, France, Linda Marie Anne Ventura, 4, Parc Montretout, F-92210 St-Cloud, France, Milène Thérèse Louise Ventura, La Garenne, F-24480 Paleyrac, France
Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995
- 23 sept. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 221 du 23.09.1986
Parties
Titulaire
F-92210 St-Cloud, FR
F-24480 Paleyrac, FR
F-92210 St-Cloud, FR
F-92210 St-Cloud, FR
F-75008 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.