DOCO
Marque suisse · 348009 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 348009
- Numéro de demande
- 04219/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 mai 1986
- Enregistrée
- 28 août 1986
- Publiée
- 27 sept. 1986
- Protégée jusqu’au
- 12 mai 2036
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 03.07.1986Dépôt de la marque renouvelée: 03.07.1986Deposito del marchio prorogato: 03.07.1986 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 217499
- Source
- Swissreg
Produits et services
Peintures et vernis
Lacke und Farben.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 12.05.2026 → 12.05.2036
Publié dans Swissreg le 09.12.2025
- 27 avr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
- 23 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2006
- 27 sept. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 225 du 27.09.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.