CCM

Marque suisse · 348030 · Marque combinée · En vigueur

La marque CCM telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348030
Numéro de demande
07344/1983
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CCM ((fig.))
Déposée
16 déc. 1983
Enregistrée
29 août 1986
Publiée
4 oct. 1986
Protégée jusqu’au
16 déc. 2033
Priorité
17.06.1983 CA
Classification de Vienne
26.04.02, 26.04.09, 26.04.18, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.15
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules · Meubles · Vêtements et chaussures · Tapis et revêtements de sol · Jeux, jouets et articles de sport

Bicyclettes et pièces de rechange et accessoires pour l'usage avec les bicyclettes, à savoir gardes-chaîne, nécessaires de réparation, tachymètres, outils de réparation pour pneumatiques. Articles de sport, à savoir équipement de patinage, combinaisons de chaussures de patinage avec patins, boutons pour pantalons de hockey, balais pour jeu de ballon-balai, ballons-balai, sacs pour patins et équipement sportif. Bâtons de crosse. Equipement de protection pour le hockey et la crosse, à savoir protège-épaules, protège-bras, dispositifs protecteurs d'organes génitaux, protège-jambes pour gardiens de buts, protège-mâchoires, protège-yeux, gants, protège-tibias, protège-coudes, protège-genoux, protège-corps pour gardiens de buts, protège-chevilles, masques et casques pour le hockey et la crosse. Protège-avant-bras, protègecôtes, protège-dos, exerciseurs, à savoir exerciseurs à pédales. Table d'exercices, matelas d'exercices et poignées d'exerciseurs. Vêtements de sport, en particulier uniformes de baseball, vestes, pantalons, bas et casquettes; chandails de hockey, pantalons, culottes et bas; bas athlétiques; chandails, pantalons et casquettes de ballemolle; chandails, culottes et bas de soccer; chandails et culottes pour le basket-ball, le badminton, le squash et le racketball; chandails, culottes, jupes et costumes de tennis; chandails, culottes, pantalons et vestes pour sports de piste et pelouse et gymnastique; pantalons; chandails, vestes et vestes sans manches de football; chaussures de sport, en particulier de baseball; de balle-molle, de basket-ball, de football, de soccer, de badminton, de squash, de racketball, de tennis, de sports de piste et de pelouse, athlétisme et gymnastique; équipement pour joueurs de baseball, balle-molle, basket-ball, golf, football, rugby et soccer, badminton, squash, racketball, tennis, sports de piste et pelouse, athlétisme et gymnastique; patins à glace et à roulettes; raquettes de sport de toutes sortes ainsi que pièces et accessoires pour tous les articles précités; vêtements de sport, en particulier chandails, culottes, pantalons, vestes, casques et gants de cyclisme; chaussures de sport, en particulier de cyclisme; tricycles et unicycles; chaises roulantes et chaises pour invalides; véhicules, à savoir remorques de bicyclettes; wagons; wagonettes; voiturettes; chariots pour le golf; patins à roulettes; sulkies; cycles à 4 roues; équipement et pièces pour studios de santé et de gymnastique, à savoir poids et haltères, tapis roulants, rameurs, matelas, tapis pour gymnastique, vibrateurs, balances, lampes, jeux de barres, planches abdominales, bancs d'exercice, appareils d'amincissement, appareils de musculation, bains sauna, bains tourbillon et leurs pièces constitutives; ainsi que pièces et accessoires pour tous les produits précités.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  2. 7 oct. 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltsbureau Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon → Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

  3. 18 oct. 2018

    Mandataire radié

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 18.10.2018

  4. 18 oct. 2018

    Rectifié

    Mandataire
    Patentanwaltsbureau Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 18.10.2018

  5. 11 déc. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

  6. 9 déc. 2013

    Transféré

    Titulaire
    Gestion CCM (1983) Inc./, CCM Holdings (1983) Inc., 9095, 25th Avenue, St-Georges (Beauce, Québec G6A 1A1), Canada → Sport Maska Inc., 3400 Raymond Lasnier, St-Laurent, Quebec H4R 3Ld, Canada
    Mandataire
    Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2 Postfach, 6002 Luzern → Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 09.12.2013

  7. 27 juin 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Troller, Hitz & Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2, Postfach, 6002 Luzern → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2 Postfach, 6002 Luzern

    Publié dans Swissreg le 27.06.2010

  8. 19 janv. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 11 du 19.01.2004

3 entrées antérieures
  1. 6 févr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Sport Maska Inc., 6375 Picard Street, St. Hyacinthe (Quebec J2S 1H3), Canada → Gestion CCM (1983) Inc./, CCM Holdings (1983) Inc., 9095, 25th Avenue, St-Georges (Beauce, Québec G6A 1A1), Canada

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997

  2. 22 avr. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Sport Maska Inc., 15855 Hubert Street, Ste-Hyacinthe (Quebec), Canada → Sport Maska Inc., 6375 Picard Street, St. Hyacinthe (Quebec J2S 1H3), Canada

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1993

  3. 4 oct. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 231 du 04.10.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.