Marque figurative

Marque suisse · 348051 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348051
Numéro de demande
01076/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 févr. 1986
Enregistrée
29 août 1986
Publiée
11 oct. 1986
Radiée
3 oct. 2016
Motif
Non prolongée
Remarques
Durchgesetzte Marke.
Source
Swissreg

Produits et services

Fils

Garne und Fäden für textile Zwecke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 oct. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.10.2016

  2. 14 nov. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.2005

  3. 11 oct. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 237 du 11.10.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.