Bata

Marque suisse · 348094 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348094
Numéro de demande
03875/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Bata ((fig.))
Déposée
16 juin 1986
Enregistrée
29 août 1986
Publiée
14 oct. 1986
Radiée
22 janv. 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
mit abgeänderter Warenangabe
Renouvelle
218311
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Appareils médicaux · Ustensiles de ménage et de cuisine · Vêtements et chaussures · Mercerie

Schuhwaren aller Art, Strümpfe und Socken, Schuhpflegemittel, Schuhfournituren, nämlich ganze und halbe Einlagesohlen, Schuhlöffel, Schuhspanner, Schaftformer, Absatzschoner, Fersenkissen, Schnürsenkel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 29 du 12.02.2007

  2. 21 mars 1997

    Transféré

    Titulaire
    Bata-Schuh-Aktiengesellschaft, 4313 Möhlin → Bata Westhold AG, Utoquai 43, 8008 Zürich
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich

    Publié dans la FOSC No 55 du 21.03.1997

  3. 22 mai 1995

    Mandataire radié

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1995

  4. 14 oct. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 239 du 14.10.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.