RR
Marque suisse · 348097 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 348097
- Numéro de demande
- 03919/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RR ((fig.))
- Déposée
- 18 avr. 1986
- Enregistrée
- 29 août 1986
- Publiée
- 15 oct. 1986
- Radiée
- 20 nov. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.06.1986Dépôt de la marque renouvelée: 17.06.1986Deposito del marchio prorogato: 17.06.1986
- Renouvelle
- 217508
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006
- 15 oct. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 240 du 15.10.1986
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.