Marque figurative

Marque suisse · 348234 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348234
Numéro de demande
01338/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 mars 1986
Enregistrée
9 sept. 1986
Publiée
18 oct. 1986
Radiée
9 oct. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Cuir et bagages

Cuir et imitation cuir, à savoir sacs de voyage, valises, portedocuments, sous-mains de bureau; produits textiles, à savoir sacs de voyage, valises, porte-documents, sous-mains de bureau, parapluies.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 210 du 30.10.2006

  2. 4 déc. 1990

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Habitations pour tous S.A., 44, avenue du Général-Guisan, 1009 Pully → HPT holding, 44, avenue Général-Guisan, 1009 Pully

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1990

  3. 18 oct. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 18.10.1986

Parties

Titulaire

HPT Holding

HPT holding

44, avenue Général-Guisan, 1009 Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.