VB
Marque suisse · 348239 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 348239
- Numéro de demande
- 01663/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- VB ((fig.))
- Déposée
- 17 mars 1986
- Enregistrée
- 9 sept. 1986
- Publiée
- 18 oct. 1986
- Protégée jusqu’au
- 17 mars 2036
- Classification de Vienne
- 05.03.04, 05.03.13, 05.03.14, 26.04.01, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.15, 27.05.01, 27.05.15, 27.05.24
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 17.03.2026 → 17.03.2036
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 9 mars 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
- 14 nov. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.2005
- 18 oct. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 18.10.1986
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.