TOR-KIT-OUT

Marque suisse · 348251 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348251
Numéro de demande
02576/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TOR-KIT-OUT ((fig.))
Déposée
22 avr. 1986
Enregistrée
9 sept. 1986
Publiée
20 oct. 1986
Radiée
27 nov. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Dispositifs de transmission de couple, notamment pour l'extraction de boulons, goujons et autres pièces cassés; outils à main actionnés mécaniquement; outils à main actionnés manuellement; machines-outils.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006

  2. 20 oct. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 20.10.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.