Sojasun
Marque suisse · 348260 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 348260
- Numéro de demande
- 03392/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Sojasun ((fig.))
- Déposée
- 30 mai 1986
- Enregistrée
- 9 sept. 1986
- Publiée
- 20 oct. 1986
- Protégée jusqu’au
- 30 mai 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.03, 26.01.19, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles
Protéines de soja et produits de toutes sortes, contenant des protéines de soja, destinés à l'alimentation.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.06.2026
- 2 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 02.06.2026
- 2 juin 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Triballat Noyal, 2 Rue Julien Neveu, 35530 Noyal-Sur-Vilaine, France → OLGA, 2 Rue Julien Neveu, 35530 Noyal-sur-Vilaine, France
Publié dans Swissreg le 02.06.2026
- 29 mai 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 30.05.2026 → 30.05.2036
Publié dans Swissreg le 29.05.2026
- 19 oct. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 19 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 25 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
- 8 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2014
7 entrées antérieures
- 7 juil. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- Laiterie Triballat S.A., 35530 Noyal-sur-Vilaine, France → Triballat Noyal, 2 Rue Julien Neveu, 35530 Noyal-Sur-Vilaine, France
Publié dans Swissreg le 07.07.2011
- 3 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.2006
- 3 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.2006
- 7 nov. 1996
Transféré
- Titulaire
- Laterie Triballat S.A., 35530 Noyal-sur-vilaine, France → Laiterie Triballat S.A., 35530 Noyal-sur-Vilaine, France
Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.1996
- 22 juil. 1996
Transféré
- Titulaire
- Laiteries Réunies, 4, rue Antoine-Jolivet, 1227 Carouge → Laterie Triballat S.A., 35530 Noyal-sur-vilaine, France
Publié dans la FOSC No 140 du 22.07.1996
- 19 févr. 1996
Transféré
- Titulaire
- Produits laitiers Lausanne S.A., 14a, rue Haldimand, 1003 Lausanne → Laiteries Réunies, 4, rue Antoine-Jolivet, 1227 Carouge
Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996
- 20 oct. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 244 du 20.10.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.