Marque figurative
Marque suisse · 348262 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 348262
- Numéro de demande
- 03431/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 juin 1986
- Enregistrée
- 9 sept. 1986
- Publiée
- 20 oct. 1986
- Protégée jusqu’au
- 2 juin 2036
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.06.1986Dépôt de la marque renouvelée: 02.06.1986Deposito del marchio prorogato: 02.06.1986 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 220203
- Classification de Vienne
- 03.04.13, 03.04.14, 24.01.03, 24.01.05, 24.01.09, 24.01.23, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15, 26.01.16
Produits et services
Véhicules
Motorfahrzeuge sowie deren Bestandteile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 02.06.2026 → 02.06.2036
Publié dans Swissreg le 27.03.2026
- 31 janv. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Baker & McKenzie Zurich, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich → Baker McKenzie Switzerland AG, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 14 juin 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.06.2018
- 14 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Baker & McKenzie Zurich, Holbeinstrasse 30, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.06.2018
- 8 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 30 nov. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- General Motors Company, 300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, Etats-Unis d'Amérique → GENERAL MOTORS LLC, 300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
- 27 oct. 2009
Transféré
- Titulaire
- General Motors Corporation, West Grand Boulevard, and Cass Avenue, Detroit (MI), Etats-Unis d'Amérique → General Motors Company, 300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.10.2009
2 entrées antérieures
- 3 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.2006
- 20 oct. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 244 du 20.10.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.