K

Marque suisse · 348280 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348280
Numéro de demande
04308/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
K ((fig.))
Déposée
14 févr. 1986
Enregistrée
9 sept. 1986
Publiée
21 oct. 1986
Radiée
18 sept. 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.07.1986Dépôt de la marque renouvelée: 08.07.1986Deposito del marchio prorogato: 08.07.1986 mit Uebertragung von Kessenich & Cie, Basel, und abgeänderter Warenangabe
Renouvelle
216225
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Juwelierwaren, Schmuckwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 195 du 09.10.2006

  2. 20 avr. 1988

    Transféré

    Titulaire
    Kessenich & Cie, Rüdengasse 3, 4001 Basel → F. Kessenich, Rüdengasse 3, 4001 Basel

    Publié dans la FOSC No 90 du 20.04.1988

  3. 21 oct. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 21.10.1986

Parties

Titulaire

F. Kessenich

Rüdengasse 3, 4001 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.