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Marque suisse · 348331 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348331
Numéro de demande
02472/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 avr. 1986
Enregistrée
16 sept. 1986
Publiée
22 oct. 1986
Radiée
27 nov. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles · Tissus · Vêtements et chaussures

Stoffe am Stück für die Innenausstattung und die Dekoration, Kissen, Möbelüberzüge, Vorhänge, Haushaltwäsche, Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006

  2. 22 oct. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.10.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.