PARAPIN

Marque suisse · 348410 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348410
Numéro de demande
04878/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
4 août 1986
Enregistrée
16 sept. 1986
Publiée
27 oct. 1986
Radiée
5 mars 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; pivots dentaires; articles orthopédiques; matériel de suture et parties de ces produits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007

  2. 27 oct. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 250 du 27.10.1986

Parties

Titulaire

CMSA Holding SA

Cendres et Métaux S.A.

122, route de Boujean, 2504 Bienne

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.