Marque figurative

Marque suisse · 348644 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348644
Numéro de demande
02253/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 août 1986
Enregistrée
3 oct. 1986
Publiée
5 nov. 1986
Radiée
26 mars 2007
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Die Marke wird dunkelbraun ausgeführt.
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages

Kinderrucksack.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2007

  2. 5 nov. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 258 du 05.11.1986

Parties

Titulaire

Philippe Gramont Vertriebs AG

Stetterstrasse 25, 5507 Mellingen

Mandataire

Christine Kalt-Ryffel

4009 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.