Marque figurative

Marque suisse · 348645 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348645
Numéro de demande
02330/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 avr. 1986
Enregistrée
3 oct. 1986
Publiée
5 nov. 1986
Radiée
21 nov. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Kosmetische Produkte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.11.2016

  2. 27 févr. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2006

  3. 5 nov. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 258 du 05.11.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.