CALCI-OSS
Marque suisse · 348743 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 348743
- Numéro de demande
- 04620/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 juil. 1986
- Enregistrée
- 14 oct. 1986
- Publiée
- 10 nov. 1986
- Protégée jusqu’au
- 21 juil. 2036
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Pharmazeutische Präparate.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 21.07.2026 → 21.07.2036
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 8 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
- 10 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.2006
- 10 nov. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 262 du 10.11.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.