TEMSET

Marque suisse · 348776 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348776
Numéro de demande
04882/1986
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 août 1986
Enregistrée
14 oct. 1986
Publiée
11 nov. 1986
Radiée
12 mars 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.08.1986Dépôt de la marque renouvelée: 05.08.1986Deposito del marchio prorogato: 05.08.1986 mit abgeänderter Warenangabe
Renouvelle
220297
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire

Ventile, Regelventile, Mischventile, Absperrorgane und Armaturen aus Metall und/oder Kunststoff für Heizungs- und Lüftungsanlagen sowie für Wasserleitungen und sanitäre Anlagen einschliesslich Einzel- und Ersatzteile zu den vorgenannten Waren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.2007

  2. 10 janv. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Gebrüder Sulzer,, Aktiengesellschaft (Sulzer, Frères Société Anonyme) (Sulzer, Zürcherstrasse 9, 8400 Winterthur → KWC AG, 5726 Unterkulm

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.1991

  3. 11 nov. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 263 du 11.11.1986

Parties

Titulaire

KWC AG

5726 Unterkulm

Radiée du registre

Mandataire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellchaft

Zürcherstrasse 9, 8401 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.