TISSOT

Marque suisse · 348836 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348836
Numéro de demande
03595/1986
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TISSOT ((fig.))
Déposée
15 avr. 1986
Enregistrée
14 oct. 1986
Publiée
15 nov. 1986
Protégée jusqu’au
15 avr. 2036
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 09.06.1986Dépôt de la marque renouvelée: 09.06.1986Deposito del marchio prorogato: 09.06.1986 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
217442
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.09, 27.05.11, 28.19.00
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Montres de tous genres, mouvements, boîtiers et chaînes de montres, pendules, réveils, horloges et tous articles d'horlogerie; tous appareils et instruments à mesurer et à marquer le temps, outils employés dans l'horlogerie et la bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 nov. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    15.04.2026 → 15.04.2036

    Publié dans Swissreg le 27.11.2025

  2. 15 mars 2017

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG, (The Swatch group SA), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

  3. 20 avr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

  4. 19 juin 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2006

  5. 22 juin 1999

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.1999

  6. 15 nov. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 267 du 15.11.1986

Parties

Titulaire

Tissot SA

Tissot S.A.

17, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.