Marque figurative

Marque suisse · 348844 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348844
Numéro de demande
04089/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 sept. 1986
Enregistrée
14 oct. 1986
Publiée
15 nov. 1986
Radiée
30 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Gartenwirtschaftliche Erzeugnisse, Samenkörner, Sämereien, lebende Pflanzen, Blumen, Kräuter, Gräser, Beeren, Zierpflanzen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 96 du 21.05.2007

  2. 22 févr. 1988

    Transféré

    Titulaire
    Simon Amstad,, Haumühlenstrasse 74, Embrach;, Postadresse:, 8427 Rorbas-Freienstein → Rolf P. Gehrig, Sihlhallenstrasse 28, 8004 Zürich

    Publié dans la FOSC No 43 du 22.02.1988

  3. 15 nov. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 267 du 15.11.1986

Parties

Titulaire

Rolf P. Gehrig

8004 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.