ML

Marque suisse · 348852 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348852
Numéro de demande
04320/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ML ((fig.))
Déposée
9 juil. 1986
Enregistrée
14 oct. 1986
Publiée
15 nov. 1986
Radiée
13 févr. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren wie Ringe, Broschen, Klipse, Armbänder, Kolliers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.02.2017

  2. 27 févr. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2006

  3. 15 nov. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 267 du 15.11.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.