Marque figurative
Marque suisse · 348859 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 348859
- Numéro de demande
- 04588/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 juil. 1986
- Enregistrée
- 14 oct. 1986
- Publiée
- 17 nov. 1986
- Radiée
- 26 févr. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.07.1986Dépôt de la marque renouvelée: 21.07.1986Deposito del marchio prorogato: 21.07.1986 mit Uebertragung von American Brands, Inc., New York (New York, USA)
- Renouvelle
- 219875
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabak und Tabakfabrikate, einschliesslich Zigaretten und Zigarren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 54 du 19.03.2007
- 6 juin 1997
Transféré
- Titulaire
- The American Tobacco Company, 6 Stamford Forum, Stamford (CT), Etats-Unis d'Amérique → Batmark, Inc., 1209 Orange Street, Wilmington (DE 19801), Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997
- 17 nov. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 268 du 17.11.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.