LE GRAND DUC

Marque suisse · 348872 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
348872
Numéro de demande
04724/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LE GRAND DUC ((fig.))
Déposée
29 sept. 1986
Enregistrée
14 oct. 1986
Publiée
17 nov. 1986
Radiée
1 mai 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.05.2017

  2. 29 mai 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.2006

  3. 17 nov. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 268 du 17.11.1986

Parties

Titulaire

Gabriel Duc

3961 Ollon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.