Tour de sol

Marque suisse · 349029 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
349029
Numéro de demande
03857/1986
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Tour de sol ((fig.))
Déposée
13 juin 1986
Enregistrée
23 oct. 1986
Publiée
22 nov. 1986
Protégée jusqu’au
13 juin 2026
Couleurs revendiquées
Die Marke wird blau und gelb ausgeführt.
Classification de Vienne
01.03.02, 01.03.15, 01.03.20, 26.13.01
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Vêtements et chaussures

Druckereierzeugnisse, Fotografien; Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

  2. 20 mars 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006

  3. 22 nov. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 273 du 22.11.1986

Parties

Titulaire

Ingenieurbüro Muntwyler

Zähringerstrasse 50, 3012 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.