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Marque suisse · 349048 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
349048
Numéro de demande
04986/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A ((fig.))
Déposée
5 août 1986
Enregistrée
23 oct. 1986
Publiée
25 nov. 1986
Radiée
12 mars 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie; doublures pour ces produits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.2007

  2. 25 nov. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 275 du 25.11.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.