NW
Marque suisse · 349057 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 349057
- Numéro de demande
- 05129/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- NW ((fig.))
- Déposée
- 14 août 1986
- Enregistrée
- 24 oct. 1986
- Publiée
- 25 nov. 1986
- Protégée jusqu’au
- 14 août 2036
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 14.08.1986Dépôt de la marque renouvelée: 14.08.1986Deposito del marchio prorogato: 14.08.1986
- Renouvelle
- 219690
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et parties de montres; tous compteurs d'heures et tous produits de mesure du temps.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 14.08.2026 → 14.08.2036
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 2 juil. 2024
Transféré
- Titulaire
- Manufacture de montres National S.A., (Fabbrica di orologi National S.A.), (Fabrica de relojes National S.A.), (National Watch Manufacturing Company Ltd), (Uhrenfabrik National A.G.),, rue de la Paix 129, 2300 La Chaux-de-Fonds → Wilfred Zutter, Monts 76A, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 02.07.2024
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 6 avr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
- 21 août 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Manufacture de montres, National S.A., 71, rue Alexis-Marie-Piaget, 2300 La Chaux-de-Fonds → Manufacture de montres National S.A., (Fabbrica di orologi National S.A.), (Fabrica de relojes National S.A.), (National Watch Manufacturing Company Ltd), (Uhrenfabrik National A.G.),, rue de la Paix 129, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 160 du 21.08.2006
- 31 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2006
- 25 nov. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 275 du 25.11.1986
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.