SWISSCAL-SCHILD

Marque suisse · 349237 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
349237
Numéro de demande
02228/1986
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
14 avr. 1986
Enregistrée
6 nov. 1986
Publiée
1 déc. 1986
Protégée jusqu’au
14 avr. 2026
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Abziehbilder schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

  2. 7 août 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Norbert Wagner, Wartenbergstrasse 1a, 4142 Münchenstein → Norbert Wagner, Holeestrasse 54, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006

  3. 7 août 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006

  4. 1 déc. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 280 du 01.12.1986

Parties

Titulaire

Norbert Wagner

4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.