A

Marque suisse · 349338 · Marque combinée · En vigueur

La marque A telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
349338
Numéro de demande
03255/1986
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A ((fig.))
Déposée
7 mai 1986
Enregistrée
6 nov. 1986
Publiée
3 déc. 1986
Protégée jusqu’au
7 mai 2026
Classification de Vienne
24.11.18, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.10, 26.01.18, 26.01.24
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Bijouterie et horlogerie · Meubles

Schmuckwaren aus Edelmetallen, Möbel und Beschläge für Möbel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mai 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

  2. 30 janv. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 20 du 30.01.2006

  3. 3 déc. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 282 du 03.12.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.