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Marque suisse · 349342 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 349342
- Numéro de demande
- 04315/1986
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- N ((fig.))
- Déposée
- 7 juil. 1986
- Enregistrée
- 6 nov. 1986
- Publiée
- 3 déc. 1986
- Protégée jusqu’au
- 7 juil. 2026
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.06
Produits et services
Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire · Papier et imprimés · Ustensiles de ménage et de cuisine · Café, boulangerie et confiserie
Appareils électromécaniques pour la cuisine. Machines et appareils pour la préparation du café, percolateurs électriques et leur parties. Filtres, imprimés. Appareils nonélectriques pour la préparation du café, percolateurs nonélectriques, ainsi que leurs parties; filtres, capsules contenant du café; petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine. Cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thé; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries; sucre; produits de boulangerie; articles de pâtisserie; desserts, poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés de miel; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 6 juil. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
- 17 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.2006
- 17 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.2006
- 3 déc. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 282 du 03.12.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.