Marque figurative
Marque suisse · 349364 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 349364
- Numéro de demande
- 05683/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 sept. 1986
- Enregistrée
- 6 nov. 1986
- Publiée
- 4 déc. 1986
- Radiée
- 23 avr. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Frisches Obst und Gemüse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 92 du 14.05.2007
- 4 déc. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 283 du 04.12.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.