TN
Marque suisse · 349369 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 349369
- Numéro de demande
- 05728/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TN ((fig.))
- Déposée
- 10 sept. 1986
- Enregistrée
- 6 nov. 1986
- Publiée
- 4 déc. 1986
- Radiée
- 16 avr. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 29.05.1986 ZA
- Source
- Swissreg
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies
Kohle, Anthrazit und Koks.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.2007
- 4 déc. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 283 du 04.12.1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.