TN

Marque suisse · 349369 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
349369
Numéro de demande
05728/1986
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TN ((fig.))
Déposée
10 sept. 1986
Enregistrée
6 nov. 1986
Publiée
4 déc. 1986
Radiée
16 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Priorité
29.05.1986 ZA
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Kohle, Anthrazit und Koks.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.2007

  2. 4 déc. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 283 du 04.12.1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.