AA
Marque suisse · 349494 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 349494
- Numéro de demande
- 05222/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- AA ((fig.))
- Déposée
- 1 juin 1986
- Enregistrée
- 10 nov. 1986
- Publiée
- 9 déc. 1986
- Radiée
- 8 janv. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.08.1986Dépôt de la marque renouvelée: 19.08.1986Deposito del marchio prorogato: 19.08.1986
- Renouvelle
- 218757
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Gold und Silber.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 19 du 29.01.2007
- 9 déc. 1986
Enregistré
Publié dans la FOSC No 287 du 09.12.1986
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.